L'an deux mil neuf le 19 décembre 2009 à 17 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 10 décembre s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Edouard de LAMAZE, Maire.

Etaient présents :

Monsieur Edouard de LAMAZE, Maire,
Madame Eliane COEFFIER, Adjointe,
Madame Marie Magdeleine LOISEL, Adjointe;
Monsieur Daniel CHEVALIER, Adjoint,
Madame Carle LECHEVALIER,
Madame Florence BERTIN,
Monsieur Rodolphe CHEVALIER,
Monsieur Diminique BOURGAIS,
Monsieur Hubert LESEIGNEUR,
Monsieur Michel TUGOT DORIS.

Absent excusé : Monsieur François FOULON

Secrétaire de séance : Madame Florence BERTIN

Le Conseil Municipal présente ses condoléances à Monsieur Michel TUGOT DORIS suite au décès de son père, Monsieur Pierre TUGOT DORIS.

Un sepctacle de Noël pour les enfants de la commune, organisé par le Comités des Fêtes a lieu après la réunion du Conseil Municipal.

Monsieur le Maire a crée un site Internet "http:/www.bois-heroult.fr" permettant aux habitants de s'informer des différentes actions menées par la commune.
La dépense afférente à la création de ce site est financée par Monsieur le Maire, en contrepartie de ses indemnités.
Madame Néveline CAPLET, secrétaire de mairie, recevra la formation nécessaire pour gérer ce site.
Les membres du Conseil Municipal et du Comité des Fêtes sont invités à assister à cette formation.

LIAISONS "téléphone et Internet"
De gros problèmes de liaisons de téléphone et Internet se sont produits dans la commune. Le Conseil Municipal souhaote avoir plus d'informations sur le dysfonctionnement du réseau téléphone et Internet.
A la demande de Monsieur le Maire faite auprès de la Direction de France télécom, toutes les lignes sur la commune vont être testés.

MANIFESTATION "les églies de nos villages se racontent"
Le territoire de l'Office de Tourisme des 3 vallées participe à l'opération "les églises de nos villages se racontent", Edition 2010.
La commune de Bois-Héroult est sélectionnée, pour l'église dans le cadre de cette opération. La commune de Bois-Héroult s'engage à ouvrir l'église le dimanche 22 août 2010 à 14 heures à 19 heures.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention tripartite de partenariat avec le Comité Départemental du Tourisme de Seine-Maritime.

INDEMNITE DE CONSEIL ET DE BUDGET PERCEPTEUR
Après explication, il est décidé d'accorder à taux plein les indemnités :
- de confection de budget,
- de gestion
à Monsieur Arnaud LEFEBVRE pour la durée de son activité au sein du poste de la Trésorerie de BLAINVILLE CREVON.

REMBOURSEMENT DE LA LIGNE TRESORERIE
Les commissions relatives effectués en 2001,2002, 2003 n'ont pas été mandatées et doivent faire l'objet d'un mandatement au compte 688 pour un montant total de 529,00 euros puor régularisation.
Le Conseil Municipal souhaite obtenir des explications.

DEVIS PEINTURES
Le Conseil Municipal accepte le devis de peinture de la SEP pour les huisseries de la mairie qui s'élève à la somme de 138,46 euros hors taxes, soit 165,59 euros toutes taxes comprises.

FACTURES COMITE DES FETES
Le Conseil Municipal accepte de rembourser au Comité des Fêtes, la facture de BUCHYLEC pour l'achat de 3 ampoules Halogène qui s'élève à la somme de 27,60 euros.
Cette somme sera transcrite sur le budget primitif 2010.
Monsieur Hubert LESEIGNEUR signale que cet éclairage est très couteux et qu'il serait souhaitavke de réfléchir sur un nouveau système.

MISE EN NORME DU PARATONNERRE
Le Conseil Municipal demande de se renseigner auprès du Département et de la Préfecture si la commune peut obtenir une subvention pour la remise en état du paratonnerre.
Montant du devis établi pour Ingetec : 5.059,00 euros hors taxes, soit la somme de 6.050,56 euros toutes taxes comprises.
Un devis sera sollicité auprès de l'entreprise BIARD ROY.

QUESTIONS DIVERSES
- Madame Florence BERTIN informe les membres du Conseil de l'annulation du défilé des chars à BUCHY pour des raisons de sécurité.
- Monsieur SICAULT a remis à la mairie le diagnostic magnétique de ses terrains situés au Mont Rouvel. Les terrains ne présentent à priori pas d'anomalies magnétiques pouvant correspondre à des munitions de guerre.
- Pour information, Monsieur Jean-Pierre ROUSSEAU, Président du Syndicat de Regroupement Scolaire des Hauts Bosc a indiqué à chaque commune du regroupement, le montant du budget 2008, à savoir :
Ce sont 340.898,58 euros soit 2.100,00 euros par enfant qui ont été dépensés pour 2008 afin d'assurer le fonctionnement du RPI.
- Le Conseil Municipal ne donne pas suite à la demande formulée par l'Amicale des Jeunes Sapeurs Pompiers de Buchy.
- Le Conseil Municipal remercie les enfants de la commune pour leur action lors du téléthon, ainsi que Florence BERTIN, organisatrice de cette manifestation avec Eliane COIFFIER.
- La médaille du travail sera remise à Monsieur Jean-Michel TESTU, adjoint technique territorial de 2ème classe par Monsieur Michel LEJEUNE lors de la galette des rois.